Comité consultatif sur un portail national pour les collections de musée

Vous trouverez ci-dessous une copie du mandat qui guidera le comité au cours de sa première année d’existence. Ce mandat est susceptible d’être révisé et pourra être modifié ou mis à jour lors des futures itérations du comité, selon les besoins jugés nécessaires par ses membres.

Table des matières

Section	Contenu
1	Mission du comité consultatif
2	Responsabilités
3	Membres
3.1	Composition du comité
3.2	Durée du mandat
3.3	Présidence et vice-présidence
3.4	Procédure de nomination
4	Réunions
5	Politiques

1. Mission du comité consultatif

La mission du comité consultatif est d’aider le Réseau canadien d’information sur le patrimoine (RCIP) en examinant les propositions et en formulant des recommandations relatives à la création d’un nouveau portail national pour les collections de musée, tout en adoptant le point de vue de spécialistes du patrimoine. Le comité fournit également des renseignements sur les autres services qu’offre le RCIP pour soutenir le portail, le cas échéant.

2. Responsabilités

Les membres du comité consultatif doivent :

formuler des renseignements stratégiques et apporter une expertise opérationnelle issue de leurs pratiques professionnelles en appui au projet de création d’un nouveau portail national pour les collections de musée ;
se tenir informés des nouveautés et développements dans le secteur des musées canadiens, ainsi que dans le secteur plus vaste du patrimoine et des tendances internationales en muséologie ;
fournir des conseils sur les fonctionnalités nouvelles ou améliorées du portail, comme les nouveaux outils de partage de données, de recherche, de découverte et de mobilisation ;
fournir des conseils sur les activités de recherche du RCIP liées au portail, par exemple un sondage auprès des utilisateurs et utilisatrices sur un sujet précis;
fournir des conseils sur la diffusion des données issues du projet au bénéfice des musées participants et de l’ensemble du secteur patrimonial canadien.

Les membres du comité consultatif n’ont pas :

à conseiller le RCIP sur les partenariats stratégiques, que ce soit avec des vendeurs, des établissements du patrimoine, d’autres organismes gouvernementaux ou toute autre entité;
à prendre des décisions formelles sur l’orientation des travaux du RCIP, y compris la création et la maintenance du portail national pour les collections de musée.

3. Membres

3.1. Composition du comité

Bien que la mission du comité consultatif soit d’assurer la participation d’un large éventail de spécialistes du patrimoine, il a également un rôle pratique. Par conséquent, le nombre de membres est d’au moins 8 et d’au plus 10, afin d’assurer une représentation adéquate et une bonne efficacité.

À cette fin, le comité doit comprendre au moins un représentant ou une représentante :

d’un musée de petite taille*,
d’un musée de taille moyenne*,
d’un musée de grande taille*,
des Prairies et du Nord,
de l’Ouest,
de l’Ontario,
du Québec,
des Maritimes,
de la communauté francophone,
de la communauté anglophone,
d’une communauté autochtone,
du milieu de la recherche,
des sciences humaines,
des sciences naturelles,
d’un établissement du patrimoine doté d’un portefeuille national.

Ensemble, les 8 à 10 membres doivent satisfaire à tous les critères mentionnés ci-dessus, ce qui signifie que certains d’entre eux doivent satisfaire à plus d’un critère.

* La taille d’un musée est déterminée en fonction de son budget de fonctionnement annuel. Une institution est considérée comme « petite » lorsqu’elle fonctionne avec un budget annuel de 100 000 $ ou moins ; « moyenne » lorsqu’elle dispose d’un budget annuel supérieur à 100 000 $ et inférieur ou égal à 1 000 000 $ ; et « grande » lorsque son budget annuel dépasse 1 000 000$.

3.2. Durée du mandat

Tous les membres siègent au comité consultatif pour un mandat de 12 mois.
À la fin d’un mandat, les membres peuvent présenter leur candidature pour un second mandat. Toutefois, seulement 50 % des membres du comité peuvent simultanément voir leur mandat renouvelé pour un second mandat.
Aucun membre ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs.

3.3. Présidence et vice-présidence

Outre les responsabilités susmentionnées communes à tous les membres du comité consultatif, le RCIP désigne parmi eux un président ou une présidente et un vice-président ou une vice-présidente au début de chaque mandat.

Le membre assurant le rôle de président ou de présidente est chargé d’établir l’ordre du jour des réunions en coordination avec le RCIP et de présider les réunions. Il peut également convoquer des réunions ad hoc si c’est nécessaire, à condition d’atteindre le quorum.
Le vice-président ou la vice-présidente assume ces mêmes fonctions en l’absence du président ou de la présidente.

3.4 Procédure de nomination

Deux mois avant la fin de chaque mandat, un appel à candidatures est publié. Les personnes intéressées peuvent se présenter elles-mêmes ou un ou une collègue peut proposer leur candidature. L’appel à candidatures reste ouvert pendant 30 jours.

Après la clôture de l’appel à candidatures, le comité consultatif examine la liste des candidats et candidates qui répondent aux critères énoncés au point 3.1 du présent mandat et sélectionne les membres du comité pour l’année suivante. Le RCIP examine ensuite les choix et les approuve. Pour l’année d’inauguration du comité, le RCIP sélectionnera les membres à partir de la liste des candidats.

La priorité est donnée aux représentants et représentantes des musées contribuant au portail national pour les collections de musée, mais ce n’est pas une condition essentielle pour faire partie du comité.

4. Réunions

Les réunions se tiennent conformément aux critères suivants :

Les réunions ont lieu tous les deux mois, avec un minimum de quatre réunions par mandat.
Le président ou la présidente peut convoquer des réunions ad hoc, au besoin.
Le quorum pour les réunions est fixé à 75 %.
Les réunions ne durent pas plus de 60 minutes.
Les réunions se déroulent selon un ordre du jour préétabli, que le président ou la présidente communique aux membres du comité au plus tard une semaine avant la date de chaque réunion.
Le président ou la présidente dirige les réunions.
Un membre du personnel du RCIP collabore avec le président ou la présidente pour l’aider dans ses tâches administratives et assiste aux réunions à titre de secrétaire désigné.

5. Politiques

Le RCIP ne tolère aucune forme de violence ou de discrimination à l’encontre des membres du comité ou d’intervenants et d’intervenantes externes.
Le comité peut inviter des experts et expertes à ses réunions avec l’accord préalable du président ou de la présidente.
La participation des membres au comité n’est pas rémunérée.

Last updated: 2026-09-28