Réutiliser le contenu de ce site

Le RCIP publie et met à jour la documentation technique et les renseignements relatifs à la modernisation d’Artefacts Canada aussi régulièrement que possible. Les documents de travail disponibles sur ce site portent principalement sur la portée de ce projet, sa conception et ses spécifications, ses procédures d’essai, ainsi que ses méthodologies, et comprennent des diagrammes, des illustrations et des exemples.

Nous vous encourageons à réutiliser le contenu de ce site, mais nous vous demandons de revoir la licence qui lui est attribuée et de respecter les directives applicables.

Cadres de licenciation appliqués au contenu de ce site

La documentation du RCIP comprend quatre types de contenu :

  1. Les ensembles de données originaux, la documentation et tout autre contenu informatif du RCIP sous licence OGL-C 2.0 ;
  2. Code logiciel original du RCIP sous licence utilisant la licence MIT (en anglais seulement) ;
  3. Contenu sous licence disponible pour réutilisation (contenu ouvert), généralement sous licence CC-BY 4.0 ou CC0 1.0 ;
  4. Contenu corrigé qui est correctement cité et utilisé dans le contexte de l’utilisation équitable à des fins d’examen, d’étude et de recherche, généralement en vertu du droit d’auteur.

Par défaut, et à moins d’indication contraire, la licence du gouvernement du Canada ouvert (OGL-C 2.0) s’applique au contenu de ce site Web. Cela signifie que les utilisateurs peuvent et sont encouragés à copier, modifier, traduire, adapter, distribuer, utiliser et développer le contenu original.

Les éléments cités demeurent sous licence et, à ce titre, le RCIP demande aux utilisateurs de divulguer, de reconnaître et d’attribuer toutes les sources sous licence, comme le fait le RCIP. Ces divulgations comprennent :

  • la mention des auteurs et la citation correcte de leur travail;
  • la mention claire des droits liés aux données utilisées par l’ajout de liens directs vers la mention légale qui les accompagne, l’ajout d’une mention légale en pièce jointe ou la présentation de l’information requise entre guillemets. Le RCIP recommande que tout contenu original, y compris le sien, fasse l’objet de telles mentions et demande aux utilisateurs d’employer les données de façon responsable; c’est-à-dire d’éviter la fausse représentation des données ou de leurs propriétaires, de les contextualiser adéquatement et d’en faire mention lorsque c’est approprié.

Une utilisation fidèle qui ne présente pas de manière inexacte les contenus ou leurs auteurs et les contextualise adéquatement est également requise.

Disponibilité et mises à jour du contenu de ce site

Le RCIP se réserve le droit de retirer, d’ajouter, d’amender ou de modifier le contenu de toute section de ce site à sa discrétion et sans préavis.

L’objectif de ce site est de rendre disponibles de manière transparente la documentation de travail et les outils associés à la modernisation d’Artefacts Canada pour le bénéfice de tous. En tant que tel, le contenu trouvé ici pourrait ne pas être pleinement efficace, testé ou maintenu.

Dernière mise à jour : 2026-09-23